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6 résultat(s) recherche sur le mot-clé 'CONTENTIEUX' 




Le contentieux administratif / Jacques VIGUIER (1998)
Titre : Le contentieux administratif Type de document : texte imprimé Auteurs : Jacques VIGUIER, Auteur Editeur : Paris [France] : Dalloz Année de publication : 1998 Présentation : 139p. ISBN/ISSN/EAN : 978-2-247-02943-3 Langues : Français Catégories : Politique, droit et économie:6.05 Systèmes juridiques:Droit public:Droit administratif Mots-clés : CONTENTIEUX CONTENTIEUX ADMINISTRATIFS DROIT ADMINISTRATIF Le contentieux administratif [texte imprimé] / Jacques VIGUIER, Auteur . - Paris (31-35, rue Froidevaux, 75385, France) : Dalloz, 1998 . - : 139p.
ISBN : 978-2-247-02943-3
Langues : Français
Catégories : Politique, droit et économie:6.05 Systèmes juridiques:Droit public:Droit administratif Mots-clés : CONTENTIEUX CONTENTIEUX ADMINISTRATIFS DROIT ADMINISTRATIF Exemplaires
Code-barres Cote Support Localisation Section Disponibilité 06.1/VIG/0043 06.1/VIG/0043 Livre Documentation CJUEMOA Documentaires Exclu du prêt 9782247029433 06.1/VIG/0043 Livre Documentation CJUEMOA Ouvrages de droit Exclu du prêt Le Contentieux des organisations internationales et de l'Union européenne / Jean Mousse (1997.)
Titre : Le Contentieux des organisations internationales et de l'Union européenne Type de document : texte imprimé Auteurs : Jean Mousse, Auteur Mention d'édition : 828p. Année de publication : 1997. Importance : 828p. ISBN/ISSN/EAN : 978-2-8027-0767-7 Langues : Français Catégories : Politique, droit et économie:6.25 Economie:Interdépendance:Relations économiques:Relations économiques internationales Mots-clés : ORGANISATIONS INTERNATIONALES UNION EUROPEENNE JURIDICTIONS INTERNATIONALES CONTENTIEUX CONTENTIEUX DES ORGANISATIONS INTERNATIONALES Le Contentieux des organisations internationales et de l'Union européenne [texte imprimé] / Jean Mousse, Auteur . - 828p. . - 1997. . - 828p.
ISBN : 978-2-8027-0767-7
Langues : FrançaisExemplaires
Code-barres Cote Support Localisation Section Disponibilité 9782802707677 05.3/MOU/0033 Livre Documentation CJUEMOA Ouvrages de droit Exclu du prêt Droit du contentieux administratif / René Chapus (1995)
Titre : Droit du contentieux administratif Type de document : texte imprimé Auteurs : René Chapus, Auteur Editeur : Montchrestien Année de publication : 1995 Importance : 1121p. ISBN/ISSN/EAN : 002 Langues : Français Catégories : Droit Judiciaire
Politique, droit et économie:6.05 Systèmes juridiques:Droit public:Droit administratifMots-clés : DROIT ADMINISTRATIF CONTENTIEUX CONTENTIEUX ADMINISTRATIFS JURIDICTIONS ADMINISTRATIVES RECOURS INSTRUCTIONS INSTANCES PROCÉDURES D'URGENCE Droit du contentieux administratif [texte imprimé] / René Chapus, Auteur . - [S.l.] : Montchrestien, 1995 . - 1121p.
ISSN : 002
Langues : FrançaisExemplaires
Code-barres Cote Support Localisation Section Disponibilité 06.1/CHA/0002 06.1/CHA/0002 Livre Documentation CJUEMOA Documentaires Exclu du prêt Droit du contentieux international / Carlo SANTULLI (2015)
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Titre : Droit du contentieux international Type de document : texte imprimé Auteurs : Carlo SANTULLI, Auteur Mention d'édition : 2è édition Editeur : Paris [France] : L.G.D.J Année de publication : 2015 Importance : 625 p. ISBN/ISSN/EAN : 978-2-7076-1667-8 Langues : Français Catégories : 3- DROIT JUDICIARE:3.3 Juridictions Mots-clés : CONTENTIEUX CONTENTIEUX INTERNATIONAL JURIDICTIONS JURIDICTIONS INTERNATIONALES COMPETENCES RECEVABILITE INSTANCE PREUVE Droit du contentieux international [texte imprimé] / Carlo SANTULLI, Auteur . - 2è édition . - Paris (France) : L.G.D.J, 2015 . - 625 p.
ISBN : 978-2-7076-1667-8
Langues : Français
Catégories : 3- DROIT JUDICIARE:3.3 Juridictions Mots-clés : CONTENTIEUX CONTENTIEUX INTERNATIONAL JURIDICTIONS JURIDICTIONS INTERNATIONALES COMPETENCES RECEVABILITE INSTANCE PREUVE Exemplaires
Code-barres Cote Support Localisation Section Disponibilité 9782707616678 03.3/SAN/554 Livre Documentation CJUEMOA Ouvrages de droit Exclu du prêt Droit du contentieux international africain / Nourou Saidou. TALL (2018)
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Titre : Droit du contentieux international africain Type de document : texte imprimé Auteurs : Nourou Saidou. TALL, Auteur Editeur : Dakar [Sénégal] : L'Harmattan Année de publication : 2018 Importance : 556 p. ISBN/ISSN/EAN : 978-2-343-15555-5 Langues : Français Catégories : 3- DROIT JUDICIARE:3.1 Traités – Généralités Mots-clés : CONTENTIEUX CONTENTIEUX INTERNATIONAL DROIT DU CONTENTIEUX AFRIQUE Droit du contentieux international africain [texte imprimé] / Nourou Saidou. TALL, Auteur . - Dakar (10, VDN, Sicap 3, Lotissement Cité Police, Sénégal) : L'Harmattan, 2018 . - 556 p.
ISBN : 978-2-343-15555-5
Langues : Français
Catégories : 3- DROIT JUDICIARE:3.1 Traités – Généralités Mots-clés : CONTENTIEUX CONTENTIEUX INTERNATIONAL DROIT DU CONTENTIEUX AFRIQUE Exemplaires
Code-barres Cote Support Localisation Section Disponibilité 9782343155555 03.1/TAL562 Livre Documentation CJUEMOA Ouvrages de droit Exclu du prêt Code des procédures contentieuses de droit public (1994)
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