Droit d'auteur, droits voisins et droit communautaire / Valérie-Laure Benabou (1997)

Public ISBD Titre : Droit d'auteur, droits voisins et droit communautaire Type de document : texte imprimé Auteurs : Valérie-Laure Benabou, Auteur Editeur : Bruxelles [Belgique] : Bruylant Année de publication : 1997 Importance : 591p. Langues : Français Catégories : Droit Communautaire Politique, droit et économie:6.05 Systèmes juridiques:Droit civil:Propriété intellectuelle Politique, droit et économie:6.05 Systèmes juridiques:Droit civil:Propriété intellectuelle:Droit d'auteur Mots-clés : DROITS D'AUTEUR  PROPRIETE INTELLECTUELLE  DROIT DE LA PROPRIETE INTELLECTUELLE  DROIT COMMUNAUTAIRE Droit d'auteur, droits voisins et droit communautaire [texte imprimé] / Valérie-Laure Benabou, Auteur . - Bruxelles (Belgique) : Bruylant, 1997 . - 591p. Langues : Français Catégories : Droit Communautaire Politique, droit et économie:6.05 Systèmes juridiques:Droit civil:Propriété intellectuelle Politique, droit et économie:6.05 Systèmes juridiques:Droit civil:Propriété intellectuelle:Droit d'auteur Mots-clés : DROITS D'AUTEUR  PROPRIETE INTELLECTUELLE  DROIT DE LA PROPRIETE INTELLECTUELLE  DROIT COMMUNAUTAIRE

Exemplaires

Code-barres	Cote	Support	Localisation	Section	Disponibilité
05.3/BEN/0123	05.3/BEN/0123	Livre	Documentation CJUEMOA	Documentaires	Exclu du prêt

Le droit communautaire de la consommation : bilan et perspectives : actes du colloque de Boulogne-sur Mer, 14 et 15 janvier 2000 / Daniel Fasquelle (2002)

Public ISBD Titre : Le droit communautaire de la consommation : bilan et perspectives : actes du colloque de Boulogne-sur Mer, 14 et 15 janvier 2000 Type de document : texte imprimé Auteurs : Daniel Fasquelle, Auteur Editeur : La Documentation française Année de publication : 2002 Importance : 284P. Langues : Français Catégories : Droit Communautaire Mots-clés : DROIT COMMUNAUTAIRE  DROIT NATIONAL  DROIT DE LA CONSOMMATION  PROPRIETE INTELLECTUELLE  POLITIQUE AGRICOLE COMMUNE  DROIT COMMUNAUTAIRE DE LA CONSOMMATION Le droit communautaire de la consommation : bilan et perspectives : actes du colloque de Boulogne-sur Mer, 14 et 15 janvier 2000 [texte imprimé] / Daniel Fasquelle, Auteur . - [S.l.] : La Documentation française, 2002 . - 284P. Langues : Français Catégories : Droit Communautaire Mots-clés : DROIT COMMUNAUTAIRE  DROIT NATIONAL  DROIT DE LA CONSOMMATION  PROPRIETE INTELLECTUELLE  POLITIQUE AGRICOLE COMMUNE  DROIT COMMUNAUTAIRE DE LA CONSOMMATION

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05.3/FAS/0129	05.3/FAS/0129	Livre	Documentation CJUEMOA	Documentaires	Exclu du prêt

Le droit moral de l'auteur et le droit communautaire / Carine Doutrelepont (1997)

Public ISBD Titre : Le droit moral de l'auteur et le droit communautaire Type de document : texte imprimé Auteurs : Carine Doutrelepont, Auteur Editeur : Bruxelles [Belgique] : Bruylant Année de publication : 1997 Importance : 629p. Langues : Français Catégories : Droit Communautaire Politique, droit et économie:6.05 Systèmes juridiques:Droit civil:Propriété intellectuelle:Droit d'auteur Mots-clés : DROIT D'AUTEUR  PROPRIETE INTELLECTUELLE  DROIT COMMUNAUTAIRE Le droit moral de l'auteur et le droit communautaire [texte imprimé] / Carine Doutrelepont, Auteur . - Bruxelles (Belgique) : Bruylant, 1997 . - 629p. Langues : Français Catégories : Droit Communautaire Politique, droit et économie:6.05 Systèmes juridiques:Droit civil:Propriété intellectuelle:Droit d'auteur Mots-clés : DROIT D'AUTEUR  PROPRIETE INTELLECTUELLE  DROIT COMMUNAUTAIRE

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05.3/DOU/0121	05.3/DOU/0121	Livre	Documentation CJUEMOA	Documentaires	Exclu du prêt