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4 résultat(s) recherche sur le mot-clé 'TRANSPORT AERIEN'

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Programme commun du transport aérien des Etats membres de l'UEMOA/OUAGADOUGOU (2003)

Public

ISBD

Titre : Programme commun du transport aérien des Etats membres de l'UEMOA/OUAGADOUGOU
Type de document : texte imprimé
Editeur : Ouagadougou [Burkina Faso] : UEMOA
Année de publication : 2003
Importance : 88p.
Langues : Français
Catégories : Droit Communautaire
Politique, droit et économie:6.65 Services:Transport:Transport aérien
Mots-clés : TRANSPORTS TRANSPORT AERIEN UEMOA

Programme commun du transport aérien des Etats membres de l'UEMOA/OUAGADOUGOU [texte imprimé] . - Ouagadougou (01 BP 543 Ouagadougou 01, Burkina Faso) : UEMOA, 2003 . - 88p.
Langues : Français
Catégories : Droit Communautaire
Politique, droit et économie:6.65 Services:Transport:Transport aérien
Mots-clés : TRANSPORTS TRANSPORT AERIEN UEMOA

Exemplaires

Code-barres Cote Support Localisation Section Disponibilité
01.9/UNI/0222 01.9/UNI/0222 Livre Documentation CJUEMOA Documentaires Exclu du prêt

La responsabilité contractuelle du transporteur aérien en droit malien / Souleymane DIARRA (2021)

Public

ISBD

Titre : La responsabilité contractuelle du transporteur aérien en droit malien
Type de document : texte imprimé
Auteurs : Souleymane DIARRA, Auteur
Editeur : Paris [France] : L'Harmattan
Année de publication : 2021
Importance : 269 p.
ISBN/ISSN/EAN : 978-2-343-20847-3
Langues : Français
Catégories : 1-GENERALITES:1.1 Ouvrages généraux
Mots-clés : TRANSPORTS TRANSPORT AERIEN RESPONSABILITE CONTRACTUELLE MALI

La responsabilité contractuelle du transporteur aérien en droit malien [texte imprimé] / Souleymane DIARRA, Auteur . - Paris (5-7, rue de l'Ecole-Polytechnique, 75005, France) : L'Harmattan, 2021 . - 269 p.
ISBN : 978-2-343-20847-3
Langues : Français
Catégories : 1-GENERALITES:1.1 Ouvrages généraux
Mots-clés : TRANSPORTS TRANSPORT AERIEN RESPONSABILITE CONTRACTUELLE MALI

Exemplaires

Code-barres Cote Support Localisation Section Disponibilité
9782343208473 01.1/DIA/551 Livre Documentation CJUEMOA Ouvrages de droit Exclu du prêt

Droit communautaire des transports aériens / Loïc Grard (1996.)

Public

ISBD

Titre : Droit communautaire des transports aériens
Type de document : texte imprimé
Auteurs : Loïc Grard, Auteur
Editeur : GLN JOLY
Année de publication : 1996.
Importance : 63p.
ISBN/ISSN/EAN : 0075
Langues : Français
Catégories : Droit Communautaire
Mots-clés : DROIT COMMUNAUTAIRE TRANSPORTS TRANSPORT AERIEN

Droit communautaire des transports aériens [texte imprimé] / Loïc Grard, Auteur . - [S.l.] : GLN JOLY, 1996. . - 63p.
ISSN : 0075
Langues : Français
Catégories : Droit Communautaire
Mots-clés : DROIT COMMUNAUTAIRE TRANSPORTS TRANSPORT AERIEN

Exemplaires

Code-barres Cote Support Localisation Section Disponibilité
05.3/GRA/0075 05.3/GRA/0075 Livre Documentation CJUEMOA Documentaires Exclu du prêt

Règlement n° 02/2003/CM/UEMOA du 20 mars 2003 relatif Ã la responsabilité des transporteurs aériens en cas d’accident / COMMISSION DE L'UEMOA (Avenue Joseph KI-ZERBO, Ouagadougou, Burkina Faso) (2003)

Public

ISBD

Titre : Règlement n° 02/2003/CM/UEMOA du 20 mars 2003 relatif Ã la responsabilité des transporteurs aériens en cas d’accident
Type de document : document électronique
Auteurs : COMMISSION DE L'UEMOA (Avenue Joseph KI-ZERBO, Ouagadougou, Burkina Faso), Auteur
Editeur : Ouagadougou [Burkina Faso] : UEMOA
Année de publication : 2003
Importance : 6p.
Langues : Français
Mots-clés : Transport aérien Refus d'embarquement annulation de vol UEMOA
En ligne : https://courdejusticeuemoa.org/wp-content/uploads/2021/07/transporteurs.pdf
Format de la ressource électronique : Fichier pdf

Règlement n° 02/2003/CM/UEMOA du 20 mars 2003 relatif Ã la responsabilité des transporteurs aériens en cas d’accident [document électronique] / COMMISSION DE L'UEMOA (Avenue Joseph KI-ZERBO, Ouagadougou, Burkina Faso), Auteur . - Ouagadougou (01 BP 543 Ouagadougou 01, Burkina Faso) : UEMOA, 2003 . - 6p.
Langues : Français
Mots-clés : Transport aérien Refus d'embarquement annulation de vol UEMOA
En ligne : https://courdejusticeuemoa.org/wp-content/uploads/2021/07/transporteurs.pdf
Format de la ressource électronique : Fichier pdf

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Code-barres Cote Support Localisation Section Disponibilité
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