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Affiner la recherche Interroger des sources externesTraité des recours en matière administrative / Jean-Marie Auby (1992.)
Titre : Traité des recours en matière administrative Type de document : texte imprimé Auteurs : Jean-Marie Auby, Auteur ; Roland Drago, Auteur Editeur : Litec Année de publication : 1992. Importance : 686p. ISBN/ISSN/EAN : 0045 Langues : Français Catégories : Politique, droit et économie:6.05 Systèmes juridiques:Droit public:Droit administratif Mots-clés : RECOURS RECOURS ADMINISTRATIF RECOURS POUR EXCES DE POUVOIR DROIT ADMINISTRATIF Traité des recours en matière administrative [texte imprimé] / Jean-Marie Auby, Auteur ; Roland Drago, Auteur . - [S.l.] : Litec, 1992. . - 686p.
ISSN : 0045
Langues : Français
Catégories : Politique, droit et économie:6.05 Systèmes juridiques:Droit public:Droit administratif Mots-clés : RECOURS RECOURS ADMINISTRATIF RECOURS POUR EXCES DE POUVOIR DROIT ADMINISTRATIF Exemplaires
Code-barres Cote Support Localisation Section Disponibilité 06.1/AUB/0045 06.1/AUB/0045 Livre Documentation CJUEMOA Documentaires Exclu du prêt
Titre : La fonction publique : traité général Type de document : texte imprimé Auteurs : Alain PLANTEY, Auteur Editeur : Litec Année de publication : 1991 Importance : 705p. ISBN/ISSN/EAN : 0046 Langues : Français Catégories : Politique, droit et économie:6.15 Politique et gouvernement:Gouvernement:Administration publique:Administration centrale:Fonction publique Mots-clés : FONCTION PUBLIQUE POUVOIRS PUBLICS FONCTIONNAIRES LIBERTES PUBLIQUES OBLIGATIONS PROFESSIONNELLES GESTION ADMINISTRATIVE La fonction publique : traité général [texte imprimé] / Alain PLANTEY, Auteur . - [S.l.] : Litec, 1991 . - 705p.
ISSN : 0046
Langues : FrançaisExemplaires
Code-barres Cote Support Localisation Section Disponibilité 9782711120772 06.1/PLA/0046 Livre Documentation CJUEMOA Ouvrages de droit Exclu du prêt
Titre : Traité de droit communautaire des affaires Type de document : texte imprimé Auteurs : Christian Gavalda, Auteur ; PARLEANI PARLEANI, Auteur Editeur : Litec Année de publication : 1992. Importance : 900p. ISBN/ISSN/EAN : 0047 Langues : Français Catégories : Droit Communautaire Mots-clés : DROIT COMMUNAUTAIRE DROIT COMMUNAUTAIRE DES AFFAIRES DROIT DE LA CONCURRENCE DROIT COMMUNAUTAIRE DE LA CONCURRENCE PRESTATION DE SERVICE Traité de droit communautaire des affaires [texte imprimé] / Christian Gavalda, Auteur ; PARLEANI PARLEANI, Auteur . - [S.l.] : Litec, 1992. . - 900p.
ISSN : 0047
Langues : Français
Catégories : Droit Communautaire Mots-clés : DROIT COMMUNAUTAIRE DROIT COMMUNAUTAIRE DES AFFAIRES DROIT DE LA CONCURRENCE DROIT COMMUNAUTAIRE DE LA CONCURRENCE PRESTATION DE SERVICE Exemplaires
Code-barres Cote Support Localisation Section Disponibilité 05.1/GAV/0047 05.1/GAV/0047 Livre Documentation CJUEMOA Documentaires Exclu du prêt
Titre : La pratique du renvoi préjudiciel en droit communautaire : coopération entre CJCE et juges nationaux Type de document : texte imprimé Auteurs : Jacques. PERTEK, Auteur Editeur : Litec Année de publication : 2001. Importance : 238p. ISBN/ISSN/EAN : 0093 Langues : Français Catégories : Droit Communautaire Mots-clés : RENVOI PREJUDICIEL DROIT COMMUNAUTAIRE La pratique du renvoi préjudiciel en droit communautaire : coopération entre CJCE et juges nationaux [texte imprimé] / Jacques. PERTEK, Auteur . - [S.l.] : Litec, 2001. . - 238p.
ISSN : 0093
Langues : Français
Catégories : Droit Communautaire Mots-clés : RENVOI PREJUDICIEL DROIT COMMUNAUTAIRE Exemplaires
Code-barres Cote Support Localisation Section Disponibilité 05.3/PER/0093 05.3/PER/0093 Livre Documentation CJUEMOA Documentaires Exclu du prêt
