A partir de cette page vous pouvez :
Retourner au premier écran avec les dernières notices... |
Résultat de la recherche
7 résultat(s) recherche sur le mot-clé 'CONTENTIEUX ADMINISTRATIFS' 




Répertoire de contentieux administratif (1999)
Titre : Répertoire de contentieux administratif Type de document : texte imprimé Mention d'édition : tome I : Acte administratif à Contrat administratifs Année de publication : 1999 Importance : Pagination multiple ISBN/ISSN/EAN : 0006 Langues : Français Catégories : Droit Communautaire
Droit Judiciaire
Politique, droit et économie:6.05 Systèmes juridiques:Droit public:Droit administratifMots-clés : CONTENTIEUX ADMINISTRATIFS DROIT ADMINISTRATIF ENCYCLOPEDIES Répertoire de contentieux administratif [texte imprimé] . - tome I : Acte administratif à Contrat administratifs . - 1999 . - Pagination multiple.
ISSN : 0006
Langues : FrançaisExemplaires
Code-barres Cote Support Localisation Section Disponibilité 02.2/DAL/0006 02.2/DAL/0006 Livre Documentation CJUEMOA Documentaires Exclu du prêt Le contentieux administratif / Jacques VIGUIER (1998)
Titre : Le contentieux administratif Type de document : texte imprimé Auteurs : Jacques VIGUIER, Auteur Editeur : Paris [France] : Dalloz Année de publication : 1998 Présentation : 139p. ISBN/ISSN/EAN : 978-2-247-02943-3 Langues : Français Catégories : Politique, droit et économie:6.05 Systèmes juridiques:Droit public:Droit administratif Mots-clés : CONTENTIEUX CONTENTIEUX ADMINISTRATIFS DROIT ADMINISTRATIF Le contentieux administratif [texte imprimé] / Jacques VIGUIER, Auteur . - Paris (31-35, rue Froidevaux, 75385, France) : Dalloz, 1998 . - : 139p.
ISBN : 978-2-247-02943-3
Langues : Français
Catégories : Politique, droit et économie:6.05 Systèmes juridiques:Droit public:Droit administratif Mots-clés : CONTENTIEUX CONTENTIEUX ADMINISTRATIFS DROIT ADMINISTRATIF Exemplaires
Code-barres Cote Support Localisation Section Disponibilité 06.1/VIG/0043 06.1/VIG/0043 Livre Documentation CJUEMOA Documentaires Exclu du prêt 9782247029433 06.1/VIG/0043 Livre Documentation CJUEMOA Ouvrages de droit Exclu du prêt Droit du contentieux administratif / René Chapus (1995)
Titre : Droit du contentieux administratif Type de document : texte imprimé Auteurs : René Chapus, Auteur Editeur : Montchrestien Année de publication : 1995 Importance : 1121p. ISBN/ISSN/EAN : 002 Langues : Français Catégories : Droit Judiciaire
Politique, droit et économie:6.05 Systèmes juridiques:Droit public:Droit administratifMots-clés : DROIT ADMINISTRATIF CONTENTIEUX CONTENTIEUX ADMINISTRATIFS JURIDICTIONS ADMINISTRATIVES RECOURS INSTRUCTIONS INSTANCES PROCÉDURES D'URGENCE Droit du contentieux administratif [texte imprimé] / René Chapus, Auteur . - [S.l.] : Montchrestien, 1995 . - 1121p.
ISSN : 002
Langues : FrançaisExemplaires
Code-barres Cote Support Localisation Section Disponibilité 06.1/CHA/0002 06.1/CHA/0002 Livre Documentation CJUEMOA Documentaires Exclu du prêt Répertoire de contentieux administratif (1999)
Titre : Répertoire de contentieux administratif Type de document : texte imprimé Mention d'édition : tome II : Cours administratives d'appel à Opposition Editeur : Paris [France] : Dalloz Année de publication : 1999 Importance : Pagination multiple ISBN/ISSN/EAN : 0007 Langues : Français Catégories : Droit Judiciaire
Politique, droit et économie:6.05 Systèmes juridiques:Droit public:Droit administratifMots-clés : CONTENTIEUX ADMINISTRATIFS DROIT ADMINISTRATIF ENCYCLOPEDIES Répertoire de contentieux administratif [texte imprimé] . - tome II : Cours administratives d'appel à Opposition . - Paris (31-35, rue Froidevaux, 75385, France) : Dalloz, 1999 . - Pagination multiple.
ISSN : 0007
Langues : Français
Catégories : Droit Judiciaire
Politique, droit et économie:6.05 Systèmes juridiques:Droit public:Droit administratifMots-clés : CONTENTIEUX ADMINISTRATIFS DROIT ADMINISTRATIF ENCYCLOPEDIES Exemplaires
Code-barres Cote Support Localisation Section Disponibilité 02.2/DAL/007 02.2/DAL/007 Livre Documentation CJUEMOA Documentaires Exclu du prêt Répertoire de contentieux administratif (1999)
Titre : Répertoire de contentieux administratif Type de document : texte imprimé Mention d'édition : tome II : Pouvoir discrétionnaire à Voirie (contraventions de grande voirie) Année de publication : 1999 Importance : Pag. mult ISBN/ISSN/EAN : 0008 Langues : Français Catégories : Droit Judiciaire
Politique, droit et économie:6.05 Systèmes juridiques:Droit public:Droit administratifMots-clés : CONTENTIEUX ADMINISTRATIFS DROIT ADMINISTRATIF ENCYCLOPEDIES Répertoire de contentieux administratif [texte imprimé] . - tome II : Pouvoir discrétionnaire à Voirie (contraventions de grande voirie) . - 1999 . - Pag. mult.
ISSN : 0008
Langues : Français
Catégories : Droit Judiciaire
Politique, droit et économie:6.05 Systèmes juridiques:Droit public:Droit administratifMots-clés : CONTENTIEUX ADMINISTRATIFS DROIT ADMINISTRATIF ENCYCLOPEDIES Exemplaires
Code-barres Cote Support Localisation Section Disponibilité 02.2/DAL/0008 02.2/DAL/0008 Livre Documentation CJUEMOA Documentaires Exclu du prêt Droit administratif général / René Chapus (1998)
PermalinkDroits nationaux, droit communautaire : influences croisées / Jacques Bourrinet (2000)
Permalink