A partir de cette page vous pouvez :
Retourner au premier écran avec les dernières notices... |
Détail de l'éditeur
|
Documents disponibles chez cet éditeur


Grands principes de droit de la concurrence : droit communautaire, droit suisse / Pierre Mercier (1999)
Titre : Grands principes de droit de la concurrence : droit communautaire, droit suisse Type de document : texte imprimé Auteurs : Pierre Mercier, Auteur ; Olivier Mach, Auteur Editeur : Bruxelles [Belgique] : Bruylant Année de publication : 1999 Importance : 846p. Langues : Français Catégories : Droit Communautaire
Droit JudiciaireMots-clés : DROIT DE LA CONCURRENCE DROIT COMMUNAUTAIRE AIDES D'ETAT AIDES COMMUNAUTAIRES DROIT SUISSE DE LA CONCURRENCE Grands principes de droit de la concurrence : droit communautaire, droit suisse [texte imprimé] / Pierre Mercier, Auteur ; Olivier Mach, Auteur . - Bruxelles (Belgique) : Bruylant, 1999 . - 846p.
Langues : Français
Catégories : Droit Communautaire
Droit JudiciaireMots-clés : DROIT DE LA CONCURRENCE DROIT COMMUNAUTAIRE AIDES D'ETAT AIDES COMMUNAUTAIRES DROIT SUISSE DE LA CONCURRENCE Exemplaires
Code-barres Cote Support Localisation Section Disponibilité 05.3/MER/0104 05.3/MER/0104 Livre Documentation CJUEMOA Documentaires Exclu du prêt Guide des aides d'Etat en droit communautaire : réglementation, jurisprudence et pratique de la commission / Keppenne (1999)
Exemplaires
Code-barres Cote Support Localisation Section Disponibilité : 05.3/KEP/0108 : 05.3/KEP/0108 Livre Documentation CJUEMOA Documentaires Exclu du prêt Droit communautaire des contrats : l'effet du droit communautaire sur les obligations contractuelles / QUIGLEY, Conor (1998)
Titre : Droit communautaire des contrats : l'effet du droit communautaire sur les obligations contractuelles Type de document : texte imprimé Auteurs : QUIGLEY, Conor, Auteur Editeur : Bruxelles [Belgique] : Bruylant Année de publication : 1998 Importance : 429p. Langues : Français Catégories : Droit Communautaire
Politique, droit et économie:6.05 Systèmes juridiques:Droit civil:Droit des contratsMots-clés : CONTRATS OBLIGATIONS CONTRACTUELLES DROIT COMMUNAUTAIRE DROIT COMMUNAUTAIRE DES CONTRATS Droit communautaire des contrats : l'effet du droit communautaire sur les obligations contractuelles [texte imprimé] / QUIGLEY, Conor, Auteur . - Bruxelles (Belgique) : Bruylant, 1998 . - 429p.
Langues : Français
Catégories : Droit Communautaire
Politique, droit et économie:6.05 Systèmes juridiques:Droit civil:Droit des contratsMots-clés : CONTRATS OBLIGATIONS CONTRACTUELLES DROIT COMMUNAUTAIRE DROIT COMMUNAUTAIRE DES CONTRATS Exemplaires
Code-barres Cote Support Localisation Section Disponibilité 05.3/QUI/0112 05.3/QUI/0112 Livre Documentation CJUEMOA Documentaires Exclu du prêt Religions in european law : proceedings of the colloquium/trier, Novembrer 21-22, 1996 = Les religions dans le droit communautaire : actes du colloque/Trève, 21-22 novembre 1996 (1996)
Titre : Religions in european law : proceedings of the colloquium/trier, Novembrer 21-22, 1996 = Les religions dans le droit communautaire : actes du colloque/Trève, 21-22 novembre 1996 Type de document : texte imprimé Editeur : Bruxelles [Belgique] : Bruylant Année de publication : 1996 Importance : 192p. Langues : Français Catégories : Culture:3.20 Religion:Religion
Droit CommunautaireMots-clés : RELIGION DROIT COMMNAUTAIRE Religions in european law : proceedings of the colloquium/trier, Novembrer 21-22, 1996 = Les religions dans le droit communautaire : actes du colloque/Trève, 21-22 novembre 1996 [texte imprimé] . - Bruxelles (Belgique) : Bruylant, 1996 . - 192p.
Langues : Français
Catégories : Culture:3.20 Religion:Religion
Droit CommunautaireMots-clés : RELIGION DROIT COMMNAUTAIRE Exemplaires
Code-barres Cote Support Localisation Section Disponibilité 05.3/CON/0116 05.3/CON/0116 Livre Documentation CJUEMOA Documentaires Exclu du prêt Normes et fonctions de juger / Phillipes Coppens (1998.)
Titre : Normes et fonctions de juger Type de document : texte imprimé Auteurs : Phillipes Coppens, Auteur Editeur : Bruxelles [Belgique] : Bruylant Année de publication : 1998. Importance : 291p. ISBN/ISSN/EAN : 0039 Langues : Français Mots-clés : NORMES DE JUGER FONCTION DE JUGER Normes et fonctions de juger [texte imprimé] / Phillipes Coppens, Auteur . - Bruxelles (Belgique) : Bruylant, 1998. . - 291p.
ISSN : 0039
Langues : Français
Mots-clés : NORMES DE JUGER FONCTION DE JUGER Exemplaires
Code-barres Cote Support Localisation Section Disponibilité 03.1/COP/0039 03.1/COP/0039 Livre Documentation CJUEMOA Documentaires Exclu du prêt Le droit moral de l'auteur et le droit communautaire / Carine Doutrelepont (1997)
PermalinkLa responsabilité des Etats en cas de violation de droit communautaire : études de droit communautaire et de droit national comparé / VANDERSANDEN, Georges (1997)
PermalinkDroit d'auteur, droits voisins et droit communautaire / Valérie-Laure Benabou (1997)
PermalinkDroit de la concurrence de la Communauté Economique Européenne / Ivo. Van Bael (1991.)
PermalinkLa Communauté économique européenne et les intégrations régionales des pays en développement. / Lumu Luaba (1990)
PermalinkLa libre circulation des personnes des personnes dans l'Union européenne / Denis Martin (1994.)
PermalinkLa responsabilité des organisations internationales dans l'ordre juridique internes et en droit des gens. / Pierre Klein (1998.)
PermalinkLe droit international de la succession d'Etats / Annie Gruber (1986.)
PermalinkLe juge national du provisoire face au droit communautaire : les contentieux français et anglais / Joël Cavallini (1995.)
PermalinkLe mécanisme de la prise des décisions communautaires en matière de relations internationales / Ural Ayberk (1978)
Permalink