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19 résultat(s) recherche sur le mot-clé 'JURISPRUDENCE' 




Jurisprudence de la Cour européenne des droits de l'Homme / Vincent Berger (1998.)
Titre : Jurisprudence de la Cour européenne des droits de l'Homme Type de document : texte imprimé Auteurs : Vincent Berger, Auteur Mention d'édition : 6è éd. Editeur : Paris [France] : Dalloz Année de publication : 1998. Importance : 725p. ISBN/ISSN/EAN : 0052 Langues : Français Catégories : Politique, droit et économie:6.05 Systèmes juridiques:Théorie juridique Mots-clés : DROITS DE L'HOMME JURISPRUDENCE COUR EUROPEENNE DES DROITS DE L'HOMME Jurisprudence de la Cour européenne des droits de l'Homme [texte imprimé] / Vincent Berger, Auteur . - 6è éd. . - Paris (31-35, rue Froidevaux, 75385, France) : Dalloz, 1998. . - 725p.
ISSN : 0052
Langues : Français
Catégories : Politique, droit et économie:6.05 Systèmes juridiques:Théorie juridique Mots-clés : DROITS DE L'HOMME JURISPRUDENCE COUR EUROPEENNE DES DROITS DE L'HOMME Exemplaires
Code-barres Cote Support Localisation Section Disponibilité 03.2/BER/0052 03.2/BER/0052 Livre Documentation CJUEMOA Documentaires Exclu du prêt Les grands arrêts de la jurisprudence communautaire, tome II : droit communautaire des affaire, marché intérieur, politiques communautaires / Jean Boulouis (2002)
Titre : Les grands arrêts de la jurisprudence communautaire, tome II : droit communautaire des affaire, marché intérieur, politiques communautaires Type de document : texte imprimé Auteurs : Jean Boulouis, Auteur ; Roger-Michel, Auteur Mention d'édition : tome II 5è éd Editeur : Paris [France] : Dalloz Année de publication : 2002 Importance : 748p. Langues : Français Catégories : Droit Communautaire
Politique, droit et économie:6.05 Systèmes juridiques:Théorie juridiqueMots-clés : JURISPRUDENCE JURISPRUDENCE COMMUNAUTAIRE DROIT DES AFFAIRES DROIT COMMUNAUTAIRE DES AFFAIRES POLITIQUES COMMUNAUTAIRES Les grands arrêts de la jurisprudence communautaire, tome II : droit communautaire des affaire, marché intérieur, politiques communautaires [texte imprimé] / Jean Boulouis, Auteur ; Roger-Michel, Auteur . - tome II 5è éd . - Paris (31-35, rue Froidevaux, 75385, France) : Dalloz, 2002 . - 748p.
Langues : FrançaisExemplaires
Code-barres Cote Support Localisation Section Disponibilité 03.2/BOU/0128 03.2/BOU/0128 Livre Documentation CJUEMOA Documentaires Exclu du prêt Guide des aides d'Etat en droit communautaire : réglementation, jurisprudence et pratique de la commission / Keppenne (1999)
Exemplaires
Code-barres Cote Support Localisation Section Disponibilité : 05.3/KEP/0108 : 05.3/KEP/0108 Livre Documentation CJUEMOA Documentaires Exclu du prêt Recueil de la jurisprudence de la cour, 01-2004/Ouagadougou (2004)
Titre : Recueil de la jurisprudence de la cour, 01-2004/Ouagadougou Type de document : texte imprimé Année de publication : 2004 Importance : 191p. Langues : Français Catégories : Droit Communautaire
Politique, droit et économie:6.05 Systèmes juridiques:Théorie juridiqueMots-clés : JURISPRUDENCE COUR DE JUSTICE UEMOA Recueil de la jurisprudence de la cour, 01-2004/Ouagadougou [texte imprimé] . - 2004 . - 191p.
Langues : Français
Catégories : Droit Communautaire
Politique, droit et économie:6.05 Systèmes juridiques:Théorie juridiqueMots-clés : JURISPRUDENCE COUR DE JUSTICE UEMOA Exemplaires
Code-barres Cote Support Localisation Section Disponibilité 03.2/COU/0212 03.2/COU/0212 Livre Documentation CJUEMOA Documentaires Exclu du prêt Recueil de jurisprudence, n° 13 janvier-juiller 2009/Abidjan (2009)
Titre : Recueil de jurisprudence, n° 13 janvier-juiller 2009/Abidjan Type de document : texte imprimé Année de publication : 2009 Importance : 200p. Langues : Français Catégories : Droit Communautaire
Politique, droit et économie:6.05 Systèmes juridiques:Théorie juridiqueMots-clés : ARBITRAGE JURISPRUDENCE OHADA Recueil de jurisprudence, n° 13 janvier-juiller 2009/Abidjan [texte imprimé] . - 2009 . - 200p.
Langues : Français
Catégories : Droit Communautaire
Politique, droit et économie:6.05 Systèmes juridiques:Théorie juridiqueMots-clés : ARBITRAGE JURISPRUDENCE OHADA Exemplaires
Code-barres Cote Support Localisation Section Disponibilité 03.2/COU/0279 03.2/COU/0279 Livre Documentation CJUEMOA Documentaires Exclu du prêt Recueil de jurisprudence semestriel, N°3/Abidjan (2004)
PermalinkLa création du droit par le juge (2007)
PermalinkLes décisions de la Cour de justice des Communautés européennes et leurs effets juridiques (1975)
PermalinkDroit communautaire et droit français / Boulouis, Jean (1999)
PermalinkDroit communautaire des droits fondamentaux : recueil de décisions de la Cour de Justice des Communautés Européennes / SUDRE, Frédéric (1999)
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