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Rapport d'activités de la commission 2002, présenté à la 7ème réunion de la conférence des chefs d'Etat et de gouvernement de l'UEMOA, Dakar, 29 janvier 2003/Ouagadougou (2003)
Titre : Rapport d'activités de la commission 2002, présenté à la 7ème réunion de la conférence des chefs d'Etat et de gouvernement de l'UEMOA, Dakar, 29 janvier 2003/Ouagadougou Type de document : texte imprimé Editeur : Ouagadougou [Burkina Faso] : UEMOA Année de publication : 2003 Importance : 36p. Langues : Français Catégories : Droit Communautaire
Droit JudiciaireMots-clés : COMMISSION DE L'UEMOA RAPPORTS D'ACTIVITES Rapport d'activités de la commission 2002, présenté à la 7ème réunion de la conférence des chefs d'Etat et de gouvernement de l'UEMOA, Dakar, 29 janvier 2003/Ouagadougou [texte imprimé] . - Ouagadougou (01 BP 543 Ouagadougou 01, Burkina Faso) : UEMOA, 2003 . - 36p.
Langues : Français
Catégories : Droit Communautaire
Droit JudiciaireMots-clés : COMMISSION DE L'UEMOA RAPPORTS D'ACTIVITES Exemplaires
Code-barres Cote Support Localisation Section Disponibilité 05.2.1/UNI/0155 05.2.1/UNI/0155 Livre Documentation CJUEMOA Documentaires Exclu du prêt Rencontre interjuridictionnelle des cours de justice de la CEDEAO, DE L'OHADA, DE L'UEMOA ET DE LA CEMAC (Cotonou, du 19 au 23 mai 2008 : document de synthèse/Ouagadougou (2008)
Titre : Rencontre interjuridictionnelle des cours de justice de la CEDEAO, DE L'OHADA, DE L'UEMOA ET DE LA CEMAC (Cotonou, du 19 au 23 mai 2008 : document de synthèse/Ouagadougou Type de document : texte imprimé Editeur : Ouagadougou [Burkina Faso] : UEMOA Année de publication : 2008 Importance : 107p. Langues : Français Catégories : Droit Communautaire
Droit JudiciaireMots-clés : : COUR DE JUSTICE UEMOA OHADA CEDEAO CEMAC COUR COMMUNE DE JUSTICE ET D'ARBITRAGE COOPERATION JUDICIAIRE Rencontre interjuridictionnelle des cours de justice de la CEDEAO, DE L'OHADA, DE L'UEMOA ET DE LA CEMAC (Cotonou, du 19 au 23 mai 2008 : document de synthèse/Ouagadougou [texte imprimé] . - Ouagadougou (01 BP 543 Ouagadougou 01, Burkina Faso) : UEMOA, 2008 . - 107p.
Langues : Français
Catégories : Droit Communautaire
Droit JudiciaireMots-clés : : COUR DE JUSTICE UEMOA OHADA CEDEAO CEMAC COUR COMMUNE DE JUSTICE ET D'ARBITRAGE COOPERATION JUDICIAIRE Exemplaires
Code-barres Cote Support Localisation Section Disponibilité 05.2.1/COU/0221 05.2.1/COU/0221 Livre Documentation CJUEMOA Documentaires Exclu du prêt Programme commun du transport aérien des Etats membres de l'UEMOA/OUAGADOUGOU (2003)
Titre : Programme commun du transport aérien des Etats membres de l'UEMOA/OUAGADOUGOU Type de document : texte imprimé Editeur : Ouagadougou [Burkina Faso] : UEMOA Année de publication : 2003 Importance : 88p. Langues : Français Catégories : Droit Communautaire
Politique, droit et économie:6.65 Services:Transport:Transport aérienMots-clés : TRANSPORTS TRANSPORT AERIEN UEMOA Programme commun du transport aérien des Etats membres de l'UEMOA/OUAGADOUGOU [texte imprimé] . - Ouagadougou (01 BP 543 Ouagadougou 01, Burkina Faso) : UEMOA, 2003 . - 88p.
Langues : Français
Catégories : Droit Communautaire
Politique, droit et économie:6.65 Services:Transport:Transport aérienMots-clés : TRANSPORTS TRANSPORT AERIEN UEMOA Exemplaires
Code-barres Cote Support Localisation Section Disponibilité 01.9/UNI/0222 01.9/UNI/0222 Livre Documentation CJUEMOA Documentaires Exclu du prêt Rapport semestriel d'exécution de la surveillance multilatérale/Ouagadougou (2005)
Titre : Rapport semestriel d'exécution de la surveillance multilatérale/Ouagadougou Type de document : texte imprimé Editeur : Ouagadougou [Burkina Faso] : UEMOA Année de publication : 2005 Importance : 123p. Langues : Français Catégories : Droit Communautaire
Droit Judiciaire
Information et communication:5.30 Sources d'information:Document:Monographie:Rapport de missionMots-clés : SURVEILLANCE MULTILATERALE UEMOA Rapport semestriel d'exécution de la surveillance multilatérale/Ouagadougou [texte imprimé] . - Ouagadougou (01 BP 543 Ouagadougou 01, Burkina Faso) : UEMOA, 2005 . - 123p.
Langues : Français
Catégories : Droit Communautaire
Droit Judiciaire
Information et communication:5.30 Sources d'information:Document:Monographie:Rapport de missionMots-clés : SURVEILLANCE MULTILATERALE UEMOA Exemplaires
Code-barres Cote Support Localisation Section Disponibilité 05.2.1/uni/0228 05.2.1/uni/0228 Livre Documentation CJUEMOA Documentaires Exclu du prêt Rapport semestriel d'exécution de la surveillance multilatérale/Ouagadougou (2003)
Titre : Rapport semestriel d'exécution de la surveillance multilatérale/Ouagadougou Type de document : texte imprimé Editeur : Ouagadougou [Burkina Faso] : UEMOA Année de publication : 2003 Importance : 118p. Langues : Français Catégories : Droit Communautaire
Information et communication:5.30 Sources d'information:Document:Monographie:Rapport de missionMots-clés : SURVEILLANCE MULTILATERALE UEMOA Rapport semestriel d'exécution de la surveillance multilatérale/Ouagadougou [texte imprimé] . - Ouagadougou (01 BP 543 Ouagadougou 01, Burkina Faso) : UEMOA, 2003 . - 118p.
Langues : Français
Catégories : Droit Communautaire
Information et communication:5.30 Sources d'information:Document:Monographie:Rapport de missionMots-clés : SURVEILLANCE MULTILATERALE UEMOA Exemplaires
Code-barres Cote Support Localisation Section Disponibilité 05.2.1/UNI/0229 05.2.1/UNI/0229 Livre Documentation CJUEMOA Documentaires Exclu du prêt REGLEMENT N°14/2005/CM/UEMOA RELATIF A L’HARMONISATION DES NORMES ET DES PROCEDURES DU CONTROLE DU GABARIT, DU POIDS, ET DE LA CHARGE A L’ESSIEU DES VEHICULES LOURDS DE TRANSPORT DE MARCHANDISES DANS LES ETATS MEMBRES DE L’UNION ECONOMIQUE ET MONETAIRE OUEST AFRICAINE (UEMOA) (2005)
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PermalinkRèglement n°05/CM/UEMOA relatif à l'harmonisation des règles régissant la profession d'avocat dans l'espace UEMOA / COMMISSION DE L'UEMOA (Avenue Joseph KI-ZERBO, Ouagadougou, Burkina Faso) (2014)
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PermalinkRèglement n° 02/2003/CM/UEMOA du 20 mars 2003 relatif à la responsabilité des transporteurs aériens en cas d’accident / COMMISSION DE L'UEMOA (Avenue Joseph KI-ZERBO, Ouagadougou, Burkina Faso) (2003)
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PermalinkRapport annuel 2022 sur le fonctionnement et l'évolution de l'Union / Commission de l'UEMOA (Ouagadougou, Burkina Faso) (2022)
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